Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dispositifs Médicaux Européens (DME)
D2P PHARMA, SAS

Numéro de dépôt :
3901329
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
Dispositifs Médicaux Européens (DME) de D2P PHARMA

Présentation de la marque Dispositifs Médicaux Européens (DME)

Déposée le 29 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D2P PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dispositifs Médicaux Européens (DME) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D2P PHARMA domicilié(e) Espace Leader, 6 Rue Gustave Eiffel - 76230 - BOIS GUILLAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 437 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D2P PHARMA, M. DELMAS Christophe domicilié(e) Espace Leader, 6 Rue Gustave Eiffel - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

La marque Dispositifs Médicaux Européens (DME) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dispositifs Médicaux Européens (DME) est expirée depuis le 1 mars 2022.

D2P PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : D2P PHARMA HEALTHCARE , D2P PHARMA ACCÉLÉRATEUR DE MARGES , PDE , Produits de Distribution Européenne , PHARMAWEB


D2P PHARMA, SAS - Espace Leader, 6 Rue Gustave Eiffel - 76230 - BOIS GUILLAUME - France - SIREN 422437657


D2P PHARMA, M. DELMAS Christophe - Espace Leader, 6 Rue Gustave Eiffel - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.